

ACCORD DE LICENCE DU LOGICIEL INTEL (distribution OEM / ISV et mono-utilisateur)

IMPORTANT - A LIRE AVANT DE COPIER, D'INSTALLER OU D'UTILISER LE LOGICIEL. 
Lisez attentivement les termes et conditions du prsent accord de licence avant d'utiliser ou de charger le prsent logiciel et tout le matriel associ (appels collectivement le " logiciel "). L'utilisation ou le chargement du logiciel constitue une acceptation des termes du prsent accord. En cas de refus de ces termes, n'installez pas le logiciel et ne l'utilisez pas.

Remarque importante :
* Si vous tes fabricant de matriel d'origine (OEM), l'ensemble de cet ACCORD DE LICENCE s'applique.
* Si vous tes fournisseur de logiciel indpendant (ISV), l'ensemble de cet ACCORD DE LICENCE s'applique.
* Si vous tes utilisateur final, seul le document A, ACCORD DE LICENCE DU LOGICIEL INTEL, s'applique.

Pour OEM et ISV :

LICENCE. Sous rserve des modalits de cet accord, Intel vous concde une licence non exclusive, incessible, valide dans le monde entier et entirement paye vous autorisant  :
	a) utiliser, modifier et copier le logiciel  l'interne,  vos propres fins de dveloppement et de maintenance ;
	b) modifier, copier et distribuer le logiciel, y compris les travaux qui en sont drivs,  vos utilisateurs finals, mais uniquement en vertu d'un accord de licence dont les modalits sont au moins aussi restrictives que celles de l'Accord de licence de l'utilisateur final Intel, ci-joint  titre de document A; et
	c) modifier, copier et distribuer la documentation de l'utilisateur final qui peut accompagner le logiciel, mais uniquement avec le logiciel.
Si vous n'tes pas le dernier fabricant ou fournisseur d'un systme informatique ou d'un programme intgrant le logiciel, vous pouvez transfrer une copie du logiciel, y compris les travaux qui en sont drivs (et la documentation connexe de l'utilisateur final),  une tierce partie qui pourra l'utiliser conformment aux modalits du prsent accord,  condition qu'elle accepte pleinement d'tre lie par celles-ci. Sauf tel que stipul prcdemment, vous ne pouvez pas cder, concder en vertu d'une sous-licence, louer, transfrer ni divulguer le logiciel  un tiers quelconque. Vous ne pouvez pas dcompiler, dsassembler ni autrement dsosser le logiciel.

Sauf tel qu'il est expressment stipul aux prsentes, aucune licence ni aucun droit ne vous sont accords directement ou par implication, par induction, par prclusion ou autrement. Intel se rserve le droit d'inspecter ou de faire inspecter par un vrificateur indpendant tous vos dossiers pertinents afin de vrifier si vous respectez les modalits et conditions du prsent accord.

CONFIDENTIALITE.   Si vous dsirez qu'un tiers conseiller ou sous-traitant (ci-aprs appel " entrepreneur ") excute pour vous des travaux dans le cadre desquels il doit accder au logiciel ou l'utiliser, vous devez obtenir de l'entrepreneur un accord de non-divulgation sign dont les modalits et les obligations relatives  l'accs au logiciel et  son utilisation sont au moins aussi restrictives que celles du prsent accord et qui excluent tout droit de distribution et d'utilisation  d'autres fins.
Vous ne pouvez pas divulguer les modalits ou l'existence de cet accord ni utiliser le nom Intel dans des publications, des publicits ou d'autres annonces sans obtenir au pralable l'autorisation crite de Intel. Vous ne pouvez pas utiliser les marques de commerce Intel.

PROPRIETE DES MATERIAUX ET DROITS D'AUTEUR.  Les droits sur toutes les copies du logiciel demeurent la proprit de Intel ou de ses fournisseurs. Le logiciel est protg par des droits d'auteur et par les lois des tats-Unis et d'autres pays ainsi que par les dispositions de traits internationaux. Vous ne pouvez pas retirer les mentions de droit d'auteur du logiciel. Intel peut modifier,  tout moment et sans pravis, le logiciel ou les lments qui y sont mentionns, mais n'est pas tenue d'en assurer le soutien ou la mise  jour. Sauf disposition contraire expresse, Intel n'accorde aucun droit exprs ou tacite en vertu des brevets, droits d'auteur, marques commerciales ou autres droits de proprit intellectuelle de Intel. Vous ne pouvez transfrer le logiciel que si le destinataire s'engage  tre entirement li par les prsents termes et si vous ne conservez aucune copie du logiciel.

GARANTIE LIMITE DES SUPPORTS.  Si le logiciel a t livr par Intel sur des supports physiques, Intel garantit que ces supports sont exempts de vices de matriaux pendant une priode de quatre-vingt-dix (90) jours  compter de la date de livraison par Intel. Si un support s'avre dfectueux, renvoyez-le  Intel pour un remplacement ou une autre livraison du logiciel, au choix de Intel.

EXCLUSION DES AUTRES GARANTIES.  A L'EXCEPTION DES GARANTIES QUI PRECEDENT, LE LOGICIEL EST FOURNI " TEL QUEL ", SANS GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, Y COMPRIS LES GARANTIES CONCERNANT LA VALEUR MARCHANDE, L'ABSENCE DE CONTREFACON OU L'ADEQUATION A UN USAGE PARTICULIER. Intel ne garantit pas l'exactitude ou le caractre complet des informations, textes, graphiques, liaisons et autres lments intgrs  ce logiciel et n'assume aucune responsabilit  cet gard.

LIMITATION DE RESPONSABILITE.  EN AUCUN CAS INTEL OU SES FOURNISSEURS NE SONT RESPONSABLES DE QUELQUE DOMMAGE QUE CE SOIT (NOTAMMENT UN MANQUE A GAGNER, UNE INTERRUPTION DES ACTIVITES OU UNE PERTE D'INFORMATIONS) DECOULANT DE L'UTILISATION DE CE PRODUIT OU DE L'IMPOSSIBILITE DE L'UTILISER, MEME SI INTEL A ETE AVISEE DE LA POSSIBILITE D'UN TEL DOMMAGE. CERTAINS RESSORTS TERRITORIAUX PROHIBENT L'EXCLUSION OU LA LIMITATION DES GARANTIES IMPLICITES OU DES DOMMAGES INDIRECTS OU ACCESSOIRES; LES LIMITATIONS QUI PRECEDENT PEUVENT DONC NE PAS S'APPLIQUER DANS VOTRE CAS. VOUS POUVEZ EGALEMENT BENEFICIER D'AUTRES DROITS LEGAUX VARIANT D'UN RESSORT A L'AUTRE.

RESILIATION DU PRESENT ACCORD.  Intel peut rsilier le prsent accord  tout moment en cas de violation de ses dispositions. Le cas chant, vous devez dtruire sur-le-champ le logiciel ou en renvoyer toutes les copies  Intel.
 
LOIS APPLICABLES.  Les litiges se rapportant au prsent accord sont rgis par les lois de l'Etat de California, sans tenir compte des principes de conflit de lois et de la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente de marchandises. Vous ne pouvez pas exporter le logiciel en contravention des lois et rglements en vigueur sur l'exportation. Intel n'est lie par aucun autre accord,  moins qu'il ne soit crit et sign par un reprsentant autoris de Intel.

LIMITATION DES DROITS DU GOUVERNEMENT.  Le logiciel est fourni avec des " DROITS LIMITES ".   L'utilisation, la reproduction ou la publication par le gouvernement sont soumises aux restrictions dfinies dans FAR52.227-14 et DFAR252.227-7013 et suivants, ou son successeur. L'utilisation du logiciel par le gouvernement constitue une reconnaissance des droits de proprit y affrents de Intel. L'entrepreneur ou fabricant est Intel Corporation, 2200 Mission College Blvd., Santa Clara, CA 95052, USA.


DOCUMENT A
ACCORD DE LICENCE DU LOGICIEL INTEL (version finale, mono-utilisateur)

IMPORTANT - A LIRE AVANT DE COPIER, D'INSTALLER OU D'UTILISER LE LOGICIEL
Lisez attentivement les termes et conditions du prsent accord de licence avant d'utiliser ou de charger le prsent logiciel et tout le matriel associ (appels collectivement le " logiciel "). L'utilisation ou le chargement du logiciel constitue une acceptation des termes du prsent accord. En cas de refus de ces termes, n'installez pas le logiciel et ne l'utilisez pas.

LICENCE.  Vous pouvez copier le logiciel sur un seul ordinateur pour une utilisation personnelle et non commerciale et en effectuer une copie de sauvegarde, sous rserve des conditions suivantes :
1. Vous ne pouvez copier, modifier, louer, vendre, distribuer ou transfrer aucune partie du logiciel, sauf tel qu'il est stipul aux prsentes, et vous vous engagez  empcher toute reproduction non autorise du logiciel.
2.    Vous ne pouvez pas dcompiler, dsassembler ni dsosser le logiciel. 
3. Vous ne pouvez concder le logiciel en vertu d'une sous-licence ni en autoriser l'utilisation simultane par plusieurs utilisateurs.
4. Le logiciel peut contenir des programmes et autres lments qui sont la proprit de tiers fournisseurs, dont certains peuvent tre identifis dans un fichier " license.txt " ou d'autres textes ou fichiers inclus et concds sous licence en vertu de ceux-ci.

PROPRIETE DES MATERIAUX ET DROITS D'AUTEUR.  Les droits sur toutes les copies du logiciel demeurent la proprit de Intel ou de ses fournisseurs. Le logiciel est protg par des droits d'auteur et par les lois des tats-Unis et d'autres pays ainsi que par les dispositions de traits internationaux. Vous ne pouvez pas retirer les mentions de droit d'auteur du logiciel. Intel peut modifier,  tout moment et sans pravis, le logiciel ou les lments qui y sont mentionns, mais n'est pas tenue d'en assurer le soutien ou la mise  jour. Sauf disposition contraire expresse, Intel n'accorde aucun droit exprs ou tacite en vertu des brevets, droits d'auteur, marques commerciales ou autres droits de proprit intellectuelle de Intel. Vous ne pouvez transfrer le logiciel que si le destinataire s'engage  tre entirement li par les prsents termes et si vous ne conservez aucune copie du logiciel.

GARANTIE LIMITE DES SUPPORTS.  Si le logiciel a t livr par Intel sur des supports physiques, Intel garantit que ces supports sont exempts de vices de matriaux pendant une priode de quatre-vingt-dix (90) jours  compter de la date de livraison par Intel. Si un support s'avre dfectueux, renvoyez-le  Intel pour un remplacement ou une autre livraison du logiciel, au choix de Intel.

EXCLUSION DES AUTRES GARANTIES.  A L'EXCEPTION DES GARANTIES QUI PRECEDENT, LE LOGICIEL EST FOURNI " TEL QUEL ", SANS GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, Y COMPRIS LES GARANTIES CONCERNANT LA VALEUR MARCHANDE, L'ABSENCE DE CONTREFACON OU L'ADEQUATION A UN USAGE PARTICULIER. Intel ne garantit pas l'exactitude ou le caractre complet des informations, textes, graphiques, liaisons et autres lments intgrs  ce logiciel et n'assume aucune responsabilit  cet gard.

LIMITATION DE RESPONSABILITE.  EN AUCUN CAS INTEL OU SES FOURNISSEURS NE SONT RESPONSABLES DE QUELQUE DOMMAGE QUE CE SOIT (NOTAMMENT UN MANQUE A GAGNER, UNE INTERRUPTION DES ACTIVITES OU UNE PERTE D'INFORMATIONS) DECOULANT DE L'UTILISATION DE CE PRODUIT OU DE L'IMPOSSIBILITE DE L'UTILISER, MEME SI INTEL A ETE AVISEE DE LA POSSIBILITE D'UN TEL DOMMAGE. CERTAINS RESSORTS TERRITORIAUX PROHIBENT L'EXCLUSION OU LA LIMITATION DES GARANTIES IMPLICITES OU DES DOMMAGES INDIRECTS OU ACCESSOIRES; LES LIMITATIONS QUI PRECEDENT PEUVENT DONC NE PAS S'APPLIQUER DANS VOTRE CAS. VOUS POUVEZ EGALEMENT BENEFICIER D'AUTRES DROITS LEGAUX VARIANT D'UN RESSORT A L'AUTRE.

RESILIATION DU PRESENT ACCORD.  Intel peut rsilier le prsent accord  tout moment en cas de violation de ses dispositions. Le cas chant, vous devez dtruire sur-le-champ le logiciel ou en renvoyer toutes les copies  Intel.
 
LOIS APPLICABLES.  Les litiges se rapportant au prsent accord sont rgis par les lois de l'Etat de California, sans tenir compte des principes de conflit de lois et de la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente de marchandises. Vous ne pouvez pas exporter le logiciel en contravention des lois et rglements en vigueur sur l'exportation. Intel n'est lie par aucun autre accord,  moins qu'il ne soit crit et sign par un reprsentant autoris de Intel.

LIMITATION DES DROITS DU GOUVERNEMENT.  Le logiciel est fourni avec des " DROITS LIMITES ".   L'utilisation, la reproduction ou la publication par le gouvernement sont soumises aux restrictions dfinies dans FAR52.227-14 et DFAR252.227-7013 et suivants, ou son successeur. L'utilisation du logiciel par le gouvernement constitue une reconnaissance des droits de proprit y affrents de Intel. L'entrepreneur ou fabricant est Intel Corporation, 2200 Mission College Blvd., Santa Clara, CA 95052, USA.

SLAOEMISV/RBK/10-15-98

